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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Renewable Activities
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INTIC LE SPECIALISTE DU PHOTOVOLTAIQUE
Marque expirée - Marque en non vigueur

INTIC LE SPECIALISTE DU PHOTOVOLTAIQUE
Renewable Activities SAS, SAS

Numéro de dépôt :
3664956
Date de dépôt :
20/07/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/07/2019
INTIC LE SPECIALISTE DU PHOTOVOLTAIQUE de Renewable Activities

Présentation de la marque INTIC LE SPECIALISTE DU PHOTOVOLTAIQUE

Déposée par voie électronique le 20 juillet 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Renewable Activities auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « INTIC LE SPECIALISTE DU PHOTOVOLTAIQUE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Renewable Activities domicilié(e) 1 rue de la vignette - 67000 - STRASBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 512 659 533 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Renewable Activities SAS domicilié(e) 1 rue de la vignette - 67000 - STRASBOURG - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INTIC LE SPECIALISTE DU PHOTOVOLTAIQUE est expirée depuis le 20 juillet 2019.

Renewable Activities a également déposé les autres marques suivantes : RENEWABLE ACTIVITIES


Renewable Activities SAS, SAS - 1 rue de la vignette - 67000 - STRASBOURG - France - SIREN 512659533


Renewable Activities SAS - 1 rue de la vignette - 67000 - STRASBOURG - France


Publication - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35

Enregistrement sans modification - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; fils électriques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Appareils ou installations de climatisation ;

Informations en matière de construction ; Supervision (direction) de travaux de construction ; Maçonnerie ; Travaux de plâtrerie ou de plomberie ; Travaux de couverture de toits ; Services d'étanchéité (construction) ; Location de machines de chantier ; Nettoyage de bâtiments(ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; Installation, entretien et réparation de machines.